MARTINE SITBON FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
4015231
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
Présentation de la marque BLACK MARTINE-SITBON
Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SITBON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLACK MARTINE-SITBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINE SITBON FRANCE domicilié(e) 9 rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 960 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque BLACK MARTINE-SITBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTINE SITBON FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 9 rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France - SIREN 792960213
PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Appareils et instruments optiques. Articles de lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), montures de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, verre de lunettes, loupes (optique), miroirs (optique) ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages, coffrets a bijoux ou boites en métaux précieux, bijoux en cloisonné, boucles d'oreille, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles de cravates, épingles (bijouterie), médaillons (bijouterie), médailles, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, chronomètres, verres de montres, montres-bracelets, perles (bijouterie), strass ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), cartables, serviettes d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-carte (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases", malles et valises ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements (habillement), lingerie, vêtements de sport (autres que de plongée) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; gants (habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
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